Guides sur les inventaires zones humides

Retrouvez sur cette page les documents réalisés dans les grands bassins hydrographiques de France-métropolitaine pour la mise en oeuvre d'inventaire.

Artois-Picardie

 
 
Aucun guide n'est disponible sur le bassin Artois-Picardie - contacter l'agence de l'eau Artois-Picardie pour plus d'information.
 

En 2015, L'Agence de l'eau Artois Picardie à confié au  Forum des Marais Atlantiques (FMA) la réalisation d'une analyse et d'une synthèse des travaux de cartographie et de caractérisation des zones humides, mis en oeuvre sur le bassin Artois-Picardie et à réaliser une carte d’état d’avancement des inventaires « zones humides » globale et par secteur SAGE.

Seine-Normandie

2013 - L'Agence de l'Eau Seine-Normandie a confié la réalisation au Forum des Marais Atlantiques d'une "boite à outils zones humides" afin de d'appuyer les maitres d'ouvrage, animateurs SAGE etc. désireux d'intervenir sur le terrain.

Celle-ci se compose de 44 fiches communicantes réparties en 6 rubriques (introduction, communiquer et échanger, connaitre, agir, objectifs d'actions, dispositifs).

Elles présentent des méthodes, des outils techniques, des rappels juridiques, des principes scientifiques, des retours d'expériences, des estimations financières, des méthodes et des indicateurs afin de faciliter la mise en place d'une démarche de gestion et protection durable des zones humides.

Elles sont complétées par un outil inventaire « zones humides », une synthèse des données relatives aux inventaires et délimitations réalisés sur le bassin Seine Normandie et une compilation de certains inventaires "zones humides".

- Pour télécharger le document, les outils, ou obtenir des renseignements sur les ateliers "boites à outils", rendez-vous sur :

- Site internet du Forum des Marais Atlantiques

- Site internet de l'Agence de l'Eau

Rhin-Meuse

2014- Ce "Guide méthodologique d’inventaire et de hiérarchisation des zones humides" donne des pistes et des méthodes pour la réalisation d'inventaires de zones humides.

La réalisation d’un inventaire de zones humides est une étape indispensable pour améliorer la connaissance du territoire, en amont des actions de préservation ou restauration qui peuvent y être menées par des conseils généraux, collectivités locales, structures porteuses de SAGE, syndicats de rivières, associations ou autres. Le guide réalisé vise à apporter aux porteurs de projet du bassin Rhin-Meuse, les clés nécessaires à la réalisation d’inventaires de zones humides.

Loire-Bretagne

2010 - Ce guide d'inventaire des zones humides réalisé par l'agence de l'eau Loire-Bretagne pour son bassin s’adresse tout particulièrement aux acteurs de l’eau des schémas d’aménagement et de gestion des eaux, les Sage en cours d’élaboration ou de révision.
Il propose une démarche et des outils cohérents avec les objectifs et les dispositions du Sdage. Ces outils peuvent être néanmoins adaptés par les acteurs de terrain en fonction des particularités de leurs territoires.
La protection relève des documents d’urbanisme qui doivent incorporer les zones humides dans une des zones protectrices des plans locaux d’urbanisme (PLU).
En matière de gestion, les commissions locales de l’eau ont la responsabilité de définir les moyens à mettre en oeuvre pour protéger les sites de zones humides.
Le Sdage confie également aux Sage la responsabilité de définir un plan de reconquête des fonctionnalités des zones humides sur les territoires où ces dernières ont été aménagées. Pour ce faire, le Sdage demande aux Sage de réaliser les inventaires.
Ce guide propose une méthodologie progressive et pragmatique qui s’appuie sur les arrêtés du 24 juin 2008 et du 1er octobre 2009 relatifs aux critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L.214-7-1 et R.211-108 du code de l’environnement.
Aujourd’hui, la conservation et la restauration des zones humides constituent des enjeux fondamentaux pour l’atteinte du bon état des masses d’eau et la mise en place de la trame verte et bleue du Grenelle de l’environnement. Ces enjeux ne pourront être relevés qu’au travers d’une sensibilisation et d’une mobilisation de tous les acteurs de l’eau.

Adour-Garonne

2007 - L'agence de l'eau Adour-Garonne met à disposition un cahier des charges pour la réalisation d'inventaire de zones humides mais également un guide méthodologique sur son bassin pour l'identification des secteurs à zones humides fonctionnelles et prioritaires pour la gestion de l'eau.

Ce guide a pour vocation d’aider les élus locaux, les techniciens oeuvrant dans le cadre de démarches territoriales variées à mieux identifier les territoires où les enjeux protection des zones humides –préservation de la qualité de l’eau et des milieux aquatiques se croisent avec le plus de force.
L’ambition est que, sur ces zones prioritaires, s’initient et se développent des programmes d’actions. Il faut faire gagner aux zones humides leurs ‘’lettres de noblesse’’. Il importe aussi de rattraper un peu du terrain perdu et des fonctionnalités réduites par des siècles d’aménagements destructeurs.

Rhône-Mediterranée-Corse

2012 - Dans le bassin Rhône Méditerranée, les inventaires sont hétérogènes et souvent réalisés à partir du seul critère végétation. Pour mieux prendre en compte les sols lors de l’identification des zones humides, l’agence de l’eau a souhaité se doter d’un outil didactique destiné aux opérateurs.

Le guide pour la reconnaissance des zones humides du bassin Rhône-Méditerranée est un outil qui :

- apporte un appui technique et/ou un complément à l'utilisation des inventaires ;
- offre une méthode didactique utilisable dans les différents compartiments géographiques de son territoire ;
- opère à différentes échelles.

Il est élaboré en tenant compte du contexte réglementaire et notamment de l'arrêté ministériel du 1/10/2009 qui précise les critères d'identification et de délimitation des zones humides en application des articles L.214-7-1 et R.211-108 du code de l'environnement.

Le premier volume s’intitule « Méthode et clés d’identification ». Il expose la démarche de localisation des zones humides dans le bassin Rhône Méditerranée. Il dresse un état des lieux de l’existant, développe une méthode qui individualise les 62 écorégions et localise les zones humides dans celles-ci. Il propose enfin une méthode d’identification et de caractérisation des zones humides à partir des sols (fiches d’identification des sols caractéristiques des zones humides recensés lors des phases de prospection de terrain) et de la végétation (fiches de présentation des grands types d’habitats humides du bassin illustrées d’espèces caractéristiques ; méthode de délimitation des zones humides à partir du critère végétation).

Le second volume intitulé « Fiches écorégion et clés d'identification » est consacré à la présentation 62 écorégions au travers de fiches descriptives.

Le guide pour la reconnaissance des zones humides du bassin Rhône-Méditerranée est abondamment illustré de cartes, figures, clés, photographies et schémas originaux. Il est destiné aux opérateurs techniques et administratifs ayant en charge la reconnaissance, la délimitation et la gestion des zones humides du bassin. La conception de l’outil autorise des changements d'échelle selon les thématiques spatiales abordées et les objets observés (bassin, écorégion, zone humide).

Page mise à jour le 18/01/2017
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